Politique TVA et livraison DDP
Cadre général de la TVA
Les prix affichés sur le site peuvent inclure ou exclure la TVA selon la destination de livraison et la réglementation fiscale applicable. Pour les commandes expédiées vers la France, la TVA peut être appliquée conformément aux lois en vigueur.
Principe de livraison DDP
La livraison en mode DDP (Delivered Duty Paid) signifie que les droits de douane et taxes applicables sont généralement pris en charge par le vendeur. Le client n’a donc pas à régler de frais supplémentaires à la réception dans les conditions normales de traitement.
Taxes et droits d’importation
Dans le cadre du DDP, les taxes d’importation sont intégrées au prix final lorsque cela est applicable. Toutefois, selon les réglementations locales ou des contrôles douaniers spécifiques, des vérifications supplémentaires peuvent être requises.
Transparence des coûts
Tous les coûts liés à la TVA et aux droits de douane sont indiqués de manière aussi transparente que possible lors du processus de commande. Aucune surprise de frais supplémentaires n’est prévue dans le cadre normal du service DDP.
Exceptions possibles
Dans certains cas exceptionnels, notamment en cas de contrôle douanier renforcé ou de changement réglementaire, des frais additionnels peuvent être exigés par les autorités locales. Ces frais ne dépendent pas directement de la plateforme.
Engagement du vendeur
La marque Zentorvianel s’engage à faciliter une expérience d’achat internationale fluide en prenant en charge, dans la mesure du possible, les obligations liées à la TVA et aux importations selon le modèle DDP.a